Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.vtc-annecy-mont-blanc.fr est édité par la société VTC ANNECY MONT BLANC.

Forme juridique : EURL Capital social : 250 € Siège social : 4 Allée des Hêtres, 74600 Seynod (Annecy) SIREN : 942 402 561 SIRET : 942 402 561 00016 Code NAF / APE : 4932Z RCS : Annecy Date de création : 21 février 2025 Gérant : M. Seydou OUEDRAOGO

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.vtc-annecy-mont-blanc.fr est M. Seydou OUEDRAOGO, en sa qualité de gérant de la société VTC ANNECY MONT BLANC.

3. Contact

Téléphone : 06 95 69 56 43 Email : contact@vtc-annecy-mont-blanc.fr(à compléter) Site internet : www.vtc-annecy-mont-blanc.fr

4. Hébergement du site

Le site www.vtc-annecy-mont-blanc.fr est hébergé par :
Squarespace Inc. 225 Varick Street, 12th Floor New York, NY 10014 – États-Unis Site web : www.squarespace.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du présent site internet — textes, images, photographies, logos, vidéos et icônes — est la propriété exclusive de la société VTC ANNECY MONT BLANC ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de poursuites judiciaires conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

VTC ANNECY MONT BLANC s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites internet pour lesquels VTC ANNECY MONT BLANC n'assume aucune responsabilité.

7. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données personnelles.

Responsable du traitement : VTC ANNECY MONT BLANC, représentée par M. Seydou OUEDRAOGO, 4 Allée des Hêtres, 74600 Seynod.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : contact@vtc-annecy-mont-blanc.fr(à compléter)

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

8. Cookies

Le site www.vtc-annecy-mont-blanc.fr peut déposer des cookies sur votre appareil afin d'améliorer votre expérience de navigation et d'analyser le trafic. Conformément aux recommandations de la CNIL, votre consentement est recueilli avant le dépôt de cookies non essentiels. Vous pouvez modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.